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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS
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CANAPES DUVIVIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CANAPES DUVIVIER
SIEGES CONTEMPORAINS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3023642
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CANAPES DUVIVIER

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAPES DUVIVIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) ESPACE 10, ZI DE LA REPUBLIQUE, 17 RUE ALBIN HALLER, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGES CONTEMPORAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

SIEGES CONTEMPORAINS a également déposé les autres marques suivantes : HC HOME CONTEMPORAIN , DUVIVIER , L'ESPRIT DUVIVIER , ZOLTAN , AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES


SIEGES CONTEMPORAINS (S.A.) - ESPACE 10, ZI DE LA REPUBLIQUE, 17 RUE ALBIN HALLER, 86000 POITIERS - France - SIREN 402986590


SIEGES CONTEMPORAINS - France


Inscription le 19 octobre 2001 - Rejet total n°333051 - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2001-10-19

Cuirs et imitations de cuirs. Meubles. Matières de rembourrage et matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.